Mentions lègales

MENTIONS

•  
• Le site Web http://www.terre-habitat.fr est un site "VOTRE DÉFINITION" par le réseau Internet. Il propose "VOTRE DÉFINITION" à des utilisateurs naviguant sur le site. L'accès à ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. TERRE ET HABITAT conserve néanmoins la possibilité de modifier à tout moment ces conditions d'utilisation, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d´améliorer l´utilisation de ce site.
•  

DROIT DE PROPRIETE DU SITE

•  
• Le site http://www.terre-habitat.fr est la propriété exclusive de Laurent Le Bideau.
• N° SIRET 000 000 000 et dont le siège social est situé à :
• 44640 CHEIX-EN-RETZ Tel-fax : 02.28.21.26.88 - 06.32.29.18.46
• Directeur de publication : Laurent Le Bideau
• Le site est conçu et réalisé par Éric Guibon :
• RD 104 - 07260 JOYEUSE
•  
• Les marques, logos, visuels et textes de ce site sont la propriété exclusive de TERRE ET HABITAT et sont donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur. La reproduction de tous documents publiés sur le site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée des informations présentes sur ce site. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter en envoyant un mail à l´adresse suivante : terre-habitat@wanadoo.fr. Toute utilisation non autorisée par la société constitue une une contrefaçon pénalement sanctionnée.
•  

UTILISATION DU SITE

•  
• TERRE ET HABITAT s'efforce de mettre sur ce site des informations exactes et à jour. Néanmoins, la société décline toute responsabilité pour toute interruption du site, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. Il est rappelé que le fait d´accéder ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits sanctionnés pénalement.
•  
• Par ailleurs, le site peut inclure des liens en direction d'autres sites ou d'autres sources Internet. TERRE ET HABITAT ne peut contrôler ces sites et par conséquent ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition et des contenus de ces sites.
•  

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

•  
• TERRE ET HABITAT s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'utilisateur de ce site, qu'il serait amené à transmettre à la société pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l´adresse suivante :
• TERRE ET HABITAT
• Service communication
• 44640 CHEIX-EN-RETZ
•